Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
/
TERROIR NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR NORMAND
ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR)

Numéro de dépôt :
1759767
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque TERROIR NORMAND

Déposée le 31 octobre 1991 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « TERROIR NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) rue de l'Ecluse-Chette, 50200 COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR) - France.

La marque TERROIR NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR NORMAND est expirée depuis le 31 octobre 2001.

VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNARDE , LES PRODUCTEURS NORMANDS , BEC NORMAND , FERMIERS DU BOCAGE , LE MANCELLOIS LABEL ROUGE , FERMIERS DE NORMANDIE , LE CHAUMIER , SIEUR DE BEAUVOIR , DUC DE NORMANDIE


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR) - rue de l'Ecluse-Chette, 50200 COUTANCES - France


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.